Service conservation des titres
Conservation des titres
En sa qualité de dépositaire de titres, le DC/BR centralise la conservation et assure la circulation scripturale des valeurs mobilières pour le compte de ses adhérents afin de simplifier la circulation et l’administration des titres. A cet effet :
- Il ouvre des comptes courants aux émetteurs et aux intermédiaire habilités à détenir des valeurs mobilières ;
- Il enregistre les mouvements initiés par les adhérents et procède à son initiative, sur la base des informations reçues à la suite de la séance de Bourse, aux virements des titres consécutifs aux achats / ventes de titres et à certains événements sur les valeurs.
Concernant les titres détenus par les investisseurs étrangers à la suite d’opérations réalisées sur le Marché Financier Régional, le DC/BR peut être également dépositaire des titres, dans le cadre d’accords bilatéraux signés avec des organismes dépositaires ou de compensation étrangers ou internationaux.
Inscription en compte
Toutes les valeurs mobilières cotées et non cotées émises sur le Marché Financier Régional doivent être dématérialisées et conservées dans les livres du Dépositaire Central sans référence nominative.
Le propriétaire des titres est tenu de charger un intermédiaire (SGI/BTCC) de les administrer à sa place et d’en suivre le service financier. Ces titres sont ensuite immatriculés auprès de l’émetteur dans les livres du DC/BR pour créditer les comptes des intermédiaires.
Les comptes des adhérents ouverts dans les livres du DC/BR sont ségrégués en grandes catégories de comptes omnibus (compte client, compte non-clients, compte propre, compte nantissement et comptes OPCVM).
Ouverture de comptes des titres
Les Participants ouvrent et tiennent des comptes-titres. Ceux-ci comprennent les comptes-titres des clients et les comptes-titres propre des participants qui sont séparés les uns des autres. Les comptes-titres des clients sont ouverts et enregistrés auprès d'un participant dans un compte omnibus. Un client peut ouvrir des comptes auprès de plusieurs participants du Dépositaire Central.
